Commissions et Délégations

La commune de Villeperdrix a 7 commissions municipales. Le Maire est par définition président de chaque commission, avec parfois un vice-président ou secrétaire pour organiser les affaires. Dans les commissions, les élus, si besoins aidés par des tiers, étudient les questions et préparent une proposition pour le conseil municipal, qui délibère.

1. Commission Finances
Responsabilité : Préparation du budget municipal et préparation des décisions financières à prendre au cours de l’année en dehors de la préparation du budget. Suivi de l’exécution des affaires financières pendant l’année.

Membres : Jacques Nivon, Daniel Grandin (rapporteur), Marie Body, Emile Mallet, Louis Mège, Jérôme Plantevin et Ernst Lopes Cardozo.

2. Commission Urbanisme et Environnement
Responsabilité : Etudes des demandes de permis de construire, d’autorisations de travaux. Projet des lots constructibles.

Membres : Jacques Nivon, Marie Body (rapporteur), Daniel Grandin, Emile Mallet, Fabrice Arnaud, Gérard Nelh, Marine Panazol et Louis Mège.

3. Commission Voirie, travaux, bâtiments
Responsabilité : Tout ce qui concerne les chemins, bâtiments et réseau d’eau communaux : entretien, adaptation, déneigement, sécurité routière et coopération avec les autres structures concernées, à savoir la Communauté de Communes et le Département.

Membres : Jacques Nivon, Emile Mallet (rapporteur), Marie Body, Marine Panazol, Fabrice Arnaud, Gérard Nelh, Louis Mège et Ernst Lopes Cardozo.

4. Commission Espace naturel sensible
Responsabilité : accompagner la gestion de l’Espace Naturel Sensible de Villeperdrix.

Membres : Jacques Nivon, Ernst Lopes Cardozo (rapporteur), Daniel Grandin, Adrien Donzet, Emile Mallet, Jérôme Plantevin, Louis Mège, Gérard Nelh, Michel Perrouse, Rhéa Malone, Florent Labussière et André Ponçon.

5. Commission Fleurissement
Responsabilité : Stimuler et effectuer la plantation et maintenir plantes fleuries pour améliorer l’ambiance dans le village et le hameau de Léoux.

Membres : Jacques Nivon, Gérard Nelh, Many Piot, Claudette Pourchaire-Favier, Marie Pierre Nivon.

6. Commission Révision de la liste électorale
Responsabilité : Avant la fin de chaque année civile, les habitants de la commune ont la possibilité de s’inscrire sur la liste électorale. En Janvier, cette commission révise la liste avant de l’envoyer en préfecture pour être croisée avec les listes de toutes les autres communes de France ou, concernant la liste des électeurs Européens, avec les listes de tous les autres pays de l’EU.

Membres : Jacques Nivon, Josette Teste, Jacky Donzet

7. Commission Impôts directs
Responsabilité :

  • Elle dresse, avec le représentant de l’administration fiscale, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux, détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants et participe à l’évaluation des propriétés bâties.
  • Elle participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties.
  • Elle formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  • Elle émette un avis sur les nouvelles valeurs locatives qui lui sont présentées
  • Elle prend une décision en ce qui concerne les données révisées proposées par les services

La commission se compose du Maire ou un des Adjoints et 6 Titulaires ainsi que 6 Suppléants.

  1. Emile Mallet + Fabrice Arnaud
  2. Marie Body + Jean-François Faure
  3. André Ponçon
  4. Gérard Plantevin + Michèle Franchet
  5. Noël Egligeaud + Claudette Pourchaire-Favier
  6. Philippe Chêne + Daniel Grandin

Délégations

Structure Délégués
Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) Jacques Nivon, Marie Body
Parc naturel régional des Baronnies provençales Jacques Nivon, Adrien Donzet
Syndicat Intercommunal à VOcation SOciaIe du Haut Nyonsais (SIVOSOC) Ernst Lopes Cardozo, Marie Body
Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire de la vallée de l’Eygues (SIVOS) Jacques Nivon, Fabrice Arnaud > Marine Panazol (1-1-2019)
 Pôle Sanitaire et Social du Haut Nyonsais Marie Body, Gérard Nelh
Association d’Animation Sociale du Haut Nyonsais (AASHN) Ernst Lopes Cardozo, Marine Panazol
AVENTIC Jacques Nivon, Gérard Nelh