Réunion du Conseil Municipal

Agenda

Réunion du Conseil Municipal dans la salle des fêtes. 

Order du jour :

      • Approbation du compte rendu de la réunion du 14/09/2021
      • Présentation de M. Canovas de la DGFiP (Direction Générale des finances publiques)
      • Délibération sur la taxe d’équipement
      • Remplacement Cécile
      • Adhésion à la FEVIFO (Fédération des Villes Françaises Oléicoles)
      • Délibération pour provisions liées aux créances douteuses
      • Décision modificative pour intégrer cette provision au budget 2021
      • Nouvelle convention avec le CDG 26 pour la santé et la sécurité au travail
      • PC Arnaud
      • Cérémonie du 11 Novembre 2021
      • Echange sur le projet de territoire
      • Questions diverses

Règles Covid : Les réunion de structure délibérant, comme les conseils municipaux sont exempt de l’obligation générale que les participant doivent avoir la passe sanitair. Cette dérogation concerne les membres du conseil ainsi que le membre du publique que veulent assister à la réunion.

Vous êtes donc tous les bienvenus. 

Attention : la réunion commence à 16h30, plus tôt que d’habitude !